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Marques déposées par la société BEZIERS RUGBY SASP SASP
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TERRES DU RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DU RUGBY
BEZIERS RUGBY SASP SASP

Numéro de dépôt :
3490893
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
TERRES DU RUGBY de BEZIERS RUGBY SASP SASP

Présentation de la marque TERRES DU RUGBY

Déposée le 26 mars 2007 par la société BEZIERS RUGBY SASP SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DU RUGBY »

Le déposant est la société BEZIERS RUGBY SASP SASP domicilié(e) BP 23, ROND POINT PIERRE LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 124 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEZIERS RUGBY SASP domicilié(e) BP 23, ROND POINT PIERRE LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU RUGBY est expirée depuis le 26 mars 2017.

BEZIERS RUGBY SASP SASP a également déposé les autres marques suivantes : terres de Rugby


BEZIERS RUGBY SASP SASP - BP 23, ROND POINT PIERRE LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 429124597


BEZIERS RUGBY SASP - BP 23, ROND POINT PIERRE LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.